oisehalatte-tourisme.eu est le site officiel de l'Office de Tourisme des Pays d'Oise et d'Halatte.
Service de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte
1 rue d'Halatte - BP 20255 - 60722 Pont-Sainte-Maxence
Tél. : 03 44 70 04 01
Fax : 03 44 70 04 02
Mail : accueil-siege@ccpoh.fr
www.ccpoh.fr
Directeur de la publication
Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte
Responsable de la Rédaction, animation et gestion éditoriale
Madame la Responsable de la communication de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte
Crédits photos
Communauté de Communes du Pays d'Oise et d'Halatte
Oise Tourisme
Photographes : D. Arraez, Bruno Beucher, Anne-Claude Brumont, Michel Datin, L. Leullier, Nicolas Patteeuw, Florent Pervillé,
Images libres de droits : AdobeStock, Pixabay, Freepik
Droit de reproduction et droit d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.
Création d'un lien hypertexte
Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, adressez-vous au webmaster. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter à Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, 1 rue d'Halatte, BP 20255, 60722 Pont-Sainte-Maxence ou communication@ccpoh.fr. Cliquez ici pour connaître notre politique de protection des données personnelles.
Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le webmaster de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte de toute omission ou erreur.
Conception et réalisation : www.ayaline.com
Hébergement : www.ayaline.com
Fonds cartographique : Google Maps
Informations légales
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Communauté de Communes des Pays d'Oise et Halatte ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.
La Communauté de Communes des Pays d'Oise et Halatte ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Communauté de Communes des Pays d'Oise et Halatte dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Communauté de Communes des Pays d'Oise et Halatte cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Droits d'utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.oisehalatte-tourisme.eu est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Logo : Le logo de l'Office de Tourisme des Pays d'Oise et Halatte est la propriété de la Communauté de Communes des Pays d'Oise et Halatte.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Droit applicable
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.